• Facebook
Bouillé-Courdault
  • Présentation
    • Histoire
  • Vie municipale
    • Comptes-rendus municipaux
    • Le Conseil Municipal
    • Urbanisme
  • Vie locale
    • Artisans / Commerçants
    • Associations
    • Déchèterie
    • Enfance et jeunesse
    • Assistantes maternelles
    • Bibliothèque
    • La paroisse
  • Tourisme
    • Hébergements
    • Randonnées
    • Randonnée à cheval
    • Points remarquables
  • Vie pratique
    • Démarches Associations
    • Démarches Particuliers
    • Démarches Entreprises
  • Contact
  • Rechercher
  • Menu Menu
logo service-public.fr

Fiches pratiques les plus consultées

creation

Création - Cessation

  • Auto-entrepreneur,
  • Formalités,
  • Fonds de commerce,
  • Modification,
  • Reprise…
gestion

Gestion - Finances

  • Facturation,
  • Marchés publics,
  • Bail commercial,
  • Financement,
  • Comptabilité,
  • Dépôt de bilan…
fiscalite

Fiscalité

  • Micro-entreprise,
  • TVA,
  • CFE,
  • Taxes - Contributions,
  • Crédits d’impôt,
  • Taxes locales…
ressources-humaines

Ressources humaines

  • Embauche,
  • Contrats,
  • Rupture conventionnelle,
  • Déclarations sociales,
  • Licenciement…
commerce

Vente - Commerce

  • Soldes,
  • Prix,
  • Enseignes,
  • Restauration,
  • Import - export,
  • Litiges,
  • Vente en ligne…
secteurs2

Secteurs

  • Tourisme,
  • BTP,
  • Agriculture,
  • Poids lourds,
  • Taxi,
  • Édition,
  • Artistes,
  • Sécurité, …

Comment faire si…

  • Bénéficier d'aides aux entreprises
  • Devenir micro-entrepreneur (auto-entrepreneur)
  • Créer une société
  • Déclarer vos salariés 

Tous les Comment faire si…

Services en ligne

  • Couvre-feu / confinement : justificatif de déplacement professionnel à remplir par l'employeur
  • Micro-entrepreneur : déclaration en ligne du chiffre d'affaires (régime micro-social simplifié)
  • Compte fiscal en ligne pour les professionnels (mode EFI)
  • Déclaration préalable à l'embauche (DPAE) en ligne
  • Déclaration sociale des professions indépendantes (DSI) en ligne

Tous les services en ligne

Questions - réponses

  • Confinement / Couvre-feu : quels commerces sont ouverts ou fermés  ?
  • Comment obtenir un extrait K ou Kbis ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents pour les entreprises ?
  • Comment obtenir un numéro Siren ou Siret ?
  • Comment trouver son centre de formalités des entreprises (CFE) ?
  • La désignation d'un commissaire aux comptes est-elle obligatoire ?

Toutes les questions réponses

Estimer, calculer, vérifier

  • Calcul de la gratification d'un stagiaire
  • Cotisations sociales des artisans et commerçants
  • Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE)
  • Charges de l'auto-entrepreneur
  • Intérêts moratoires des marchés publics
  • Indemnité de rupture conventionnelle

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par l'agence web kienso.fr

Coordonnées

Mairie
Rue du Prieuré
85420 BOUILLÉ–COURDAULT

Tél 02.51.52.40.50 

Email : bouille.courdault@wanadoo.fr 

Ouverture au public

mardi, jeudi,vendredi de 14h00 à 19h00.

Dernières Infos

  • Inscription scolaire Rentrée 2021

Réseaux sociaux

© Copyright - Bouillé-Courdault | Tous droits réservés | Site créé par Sitadi
Faire défiler vers le haut

Ce site utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez notre utilisation des cookies.

AccepterRefuserParamétrer

Cookie and Privacy Settings



Comment on utilise les cookies

Nous pouvons demander que les cookies soient réglés sur votre appareil. Nous utilisons des cookies pour nous faire savoir quand vous visitez nos sites Web, comment vous interagissez avec nous, pour enrichir votre expérience utilisateur, et pour personnaliser votre relation avec notre site Web.

Cliquez sur les différentes rubriques de la catégorie pour en savoir plus. Vous pouvez également modifier certaines de vos préférences. Notez que le blocage de certains types de cookies peut avoir une incidence sur votre expérience sur nos sites Web et les services que nous sommes en mesure d'offrir.

Cookies essentiels

Ces cookies sont strictement nécessaires pour vous fournir les services disponibles sur notre site Web et pour utiliser certaines de ses fonctionnalités.

Étant donné que ces cookies sont strictement nécessaires à la livraison du site Web, leur refus aura un impact sur le fonctionnement de notre site. Vous pouvez toujours bloquer ou supprimer les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur et forcer le blocage de tous les cookies sur ce site Web. Mais cela vous incitera toujours à accepter / refuser les cookies lorsque vous revisitez notre site.

Nous respectons pleinement si vous souhaitez refuser les cookies, mais pour éviter de vous le demander encore et encore, veuillez nous autoriser à stocker un cookie pour cela. Vous êtes libre de vous désinscrire à tout moment ou d'accepter d'autres cookies pour obtenir une meilleure expérience. Si vous refusez les cookies, nous supprimerons tous les cookies définis dans notre domaine.

Nous vous fournissons une liste des cookies stockés sur votre ordinateur dans notre domaine afin que vous puissiez vérifier ce que nous avons stocké. Pour des raisons de sécurité, nous ne sommes pas en mesure d'afficher ou de modifier les cookies d'autres domaines. Vous pouvez les vérifier dans les paramètres de sécurité de votre navigateur.

Code de Suivi Google Analytics

Ces cookies collectent des informations qui sont utilisées nous aider à comprendre comment notre site Web est utilisé ou pour nous aider à personnaliser notre site Web pour vous afin d'améliorer votre expérience.

Si vous ne souhaitez pas que nous suivions votre visite sur notre site, vous pouvez désactiver le suivi dans votre navigateur ici:

Autres services externes

Nous utilisons également différents services externes tels que Google Webfonts, Google Maps et des fournisseurs de vidéos externes. Étant donné que ces fournisseurs peuvent collecter des données personnelles telles que votre adresse IP, nous vous permettons de les bloquer ici. Veuillez noter que cela pourrait réduire considérablement la fonctionnalité et l'apparence de notre site. Les modifications prendront effet une fois que vous aurez rechargé la page.

Google Webfont Settings:

Google Map Settings:

Google reCaptcha Settings:

Vimeo and Youtube video embeds:

Politique de Confidentialité

Vous pouvez lire plus sur nos cookies et les paramètres de confidentialité en détail sur notre Page de Politique de Confidentialité.

Politique de confidentialité
Valider les paramétragesRefuser tous le cookies
Open Message Bar